LE CODE DU SPORT

Code du sport : législatif
Code du sport : arrêtés
Code du sport : décrets

Articles A212-193 à 202 : prestation de services ES étranger
Articles A142-33 à 38 : comité consultatif
Articles A322-71 à 87 : plongée à l'air
Articles A322-88 à 115 : plongée aux mélanges
Annexe III-14 niveau pratique et équivalences de prérogatives plongeurs
Annexe III-15 niveau pratique et équivalences de prérogatives encadrement
Annexe III-16a conditions pratique plongée en milieu naturel enseignement
Annexe III-16b conditions pratique plongée en milieu naturel exploration
Annexe III-17 trousse de secours
Annexe III-18 conditions délivrance qualifications nitrox trimix
Annexe III-19A conditions pratique plongée nitrox en enseignement
Annexe III-19B conditions pratique plongée nitrox en exploration
Annexe III-20A conditions pratique plongée trimix heliox en enseignement
Annexe III-20B conditions pratique plongée trimix heliox en exploration

Arrêté formation et examen BEES1° (10/04/96)
Conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degréoption Plongée subaquatique à l'issue d'une formation modulaire

BEES1 BEES2 Modification de l'arrêté formation et examen BEES1° (29/04/05)
Arrétés du 29 avril 05 modifiant les arrétés du 10 avril 96 permettant l'accès au spécifique BEES1° et 2° option plongée subaquatique par la voie de la Validation des Acquis d'Expérience

Décision de la commission européenne (15/07/00)
DÉCISION DE LA COMMISSION du 25 juillet 2000 relative à une demande de dérogation présentée par la France au titre de l'article 14 de la directive 92/51/CEE du Conseil en ce qui concerne la reconnaissance de certaines formations professionnelles dans le domaine du sport.

Arrêté appareils sous pression (15/03/00)

Décret appareils sous pression (13/16/99)

Décret navires de formation (26/09/96)

06-135 JS classification des navires