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Analyse des textes de secourisme
Deux arrêtés, et deux circulaires d'application, sont parus au JO :

- L'arrêté du 29 juin 2001 modifiant l'arrêté du 08/11/91 relatif à la formation aux premiers secours.
NOR : INT E0100439A au JO du 14 août 2001 page 13604

Cet arrêté officialise la réforme de l'AFPS avec, fait nouveau, le modèle type qui donne le canevas de cette attestation. L'édition de cette attestation devra faire apparaître le logo ou le nom de l'association ou de l'organisme public habilité en sus du logo administratif de la République Française. Cette disposition devrait donner un caractère plus officiel au AFPS, qui suivant les organismes certificateurs prenait des formes variées

- Cet arrêté est complété par la circulaire du 12 juillet 2001
NOR/INT/E/01/00279/C

Qui dans ces annexes de I à IV donne les recommandations pédagogiques et fait état des incidences de ce nouveau programme sur les formations au CFAPSE et AFCPSAM, CFAPSR et BNMPS.

- L'arrêté du 10 septembre 2001 relatif à la formation des secouristes à l'utilisation d'un Défibrillateur Semi-Automatique (DSA).
NOR : INTE0100550A au JO du 25/09/2001 Page 15146

Ce nouvel arrêté fait obligation aux formateurs d'AFCPSAM (et de CFAPSE) d'inclure 4 heures de formation au DSA pour toute délivrance d'AFCPSAM (ou de CFAPSE).
La formation au DSA ne peut s'effectuer qu'avec la présence physique du médecin pendant les phases de présentation du thème, de l'étude de cas, des démonstrations pratiques et de l'épreuve de validation.

- La circulaire du 24/10/2001 rend obligatoire la formation continue pour les titulaires de l'AFCPSAM portant sur tout ou partie du module E9.
NOR/INT/E/01/00279/C

Les associations et organismes publics habilités ont jusqu'au 01/01/2002 pour rendre effectives ces dispositions pour toute nouvelle délivrance d'attestations ou certificats.
Deux sites, que vous connaissez peut-être déjà ; www.secourisme.net et www.urgence.com sont riches des nouveaux textes que vous pouvez "télécharger" sur votre PC.

L'analyse de Thierry DOLL - Instructeur National de Secourisme
Le premier arrêté accompagné de sa circulaire n'apporte pas de remarque spéciale de ma part. Par contre le deuxième texte L'arrêté du 10 septembre 2001 et sa circulaire du 24/10/2001 en demande.
A ce jour il faut prendre en compte la formation obligatoire au DSA pour toutes formations en secourisme autre que l' AFPS. Ce qui rend obligatoire diverses dispositions : Achat d'un DSA (l'appareil d'enseignement coûte environ 3000 F HT), la présence effective du médecin (inclure le coût de la vacation d'un médecin pour 4 heures) si nous en trouvons un…
La formation continue aura, elle aussi un coût en heure, en personnel et en matériel qu'il faudra penser à inclure dans le prix de vente.
Par ailleurs, n'oublions pas que l'AFCPSAM a été crée pour alléger les formations au CFAPSE notamment en ce qui concerne les postulants au BEES des activités nautiques qui devaient posséder une formation à l'Oxygénothérapie.

Les Bees vont devoir maintenant suivre une formation continue annuelle, de six heures, obligatoire sur le module 9 du CFAPSE incluant l'utilisation du DSA.

J'attire votre attention sur le fait qu'actuellement notre BEES, en tant que tel, n'est pas soumis à recyclage (ou formation continue) comme peut l'être le BEESAN (recyclage quinquennal). De ce fait les moniteurs d'état, option plongée, risquent de se penser affranchis de cette obligation.

De mon avis, il n'en est rien, en cas d'accident avec recherche de responsabilités, les tribunaux ou services de l'état s'appliqueront à vérifier les compétences du titulaire en regard du secourisme.
Si la formation continue n'a pas eu lieu, des poursuites pourront être engagées. Il convient donc de sensibiliser l'ensemble des BEES sur ce point, et d'engager une discussion avec le Ministère Jeunesse et Sports d'une part et le Ministère de l'intérieur (dont dépendent les secouristes) d'autres part, afin de trouver une solution adaptable à nos besoins.

L'emploi du DSA à bord d'une embarcation semi-rigide d'une contenance de 12 à 18 plongeurs sera non seulement malaisé mais dangereux (lieu humide, non compatible avec la tension délivrée par le DSA). Son emport ne sera donc pas privilégié et va à l'encontre des nouvelles dispositions qui veulent qu'un maximum de points de secours soient équipés d'un DSA.

- Dernière minute :
Devant l'ampleur de la tâche à effectuer la DDSC, et en raison des difficultés rencontrées pour se procurer des DSA dédiés à la formation, vient de faire parvenir aux préfectures un télégramme officiel (02176/DDSCCENTRANS) du 12/12/2001 qui prolonge la période d'adaptation prévue au VIII de la circulaire NOR/INT/E/01/00279/C du 2 octobre 2001 au 01 septembre 2002.
Ce télégramme précise également les rapports pour la réanimation cardio-pulmonaire quelle que soit la formation (AFPS-AFCPSAM-CFAPSE-DSA)

Pour l'adulte : 15 pressions sternales / 2 insufflations.
Pour l'enfant : 5 pressions sternales / 1insufflation.
La fréquence restant à 100 par minute.

Je reste bien entendu à votre disposition pour toute question, contradiction ou information supplémentaire concernant la formation, la technique ou la réglementation lié au secourisme. Mais il me semble important que les centres de plongées se regroupent et proposent des remises à niveau pour l'ensemble des moniteurs qui se sentiront concernés.

DOLL Thierry.


 

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